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EARL Michel CAMUSAT
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E-mail : earl.michelcamusat@orange.fr

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Membre d’un centre de gestion agréé par l’administration fiscale, nous acceptons le règlement des sommes dues par chèques libellés à notre nom. 0% d’escompte pour règlement comptant. Pénalités de retard : trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur (loi 92 1442 du 31/12/92). Clause de réserve de propriété : Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu’au paiement intégral de notre facture (loi N° 80335 du 12 mai 1980). En cas de litige, seul le tribunal de Commerce de Mâcon (71) fait foi. Art.D441-5. 12ème alinéa du I de l’article L.441-6 du code du commerce. Pour tout paiement après la date d’échéance, une indemnité forfaitaire de 40 euros sera appliquée afin de couvrir les frais de recouvrement.